Art. 1: Sous le nom
"Association Duchamps-Libertino" pour l'encouragement de la
paix et de la sagesse dans le monde, est constituée une association
sans but lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code
Civil suisse et par les dispositions statuaires ci-après.
Siège
Art.
2: Son siège est à Genève.
Sa durée est illimitée.
Ne pas combattre la haine mais encourager la paix
dans le monde.
Ne pas combattre le racisme mais inciter les êtres humains à
se comprendre.
Ne pas combattre l'égoïsme et l'intérêt mais
enseigner la responsabilité envers les plus faibles.
Ne pas combattre l'injustice mais encourager la véritable justice
basée sur la neutralité de jugement et la sagesse.
Art.3:
L'Association a pour but d'encourager l'entraide, la paix et la sagesse
dans le monde, ainsi que toutes les actions cherchant à améliorer
la reconnaissance des besoins de chacun et la communication:
- Lors de conflits entre les peuples
- Au sein des groupes et entre les personnes, dans les domaines de
- La santé
- La justice
- La pédagogie
Art.
4: Neutre, elle se situe en dehors de toute
ligne politique ou religieuse et se donne le droit d'exclure tout membre
ne respectant pas cette neutralité indispensable à la cause
qu'elle soutient. Chaque membre s'engage à ne défendre aucun
intérêt d'ordre personnel.
Art.
5: L'Association est composée de membres
d'honneur et de membres actifs.
Art.
6: Peuvent être membres de l'Association
toutes les personnes désirant participer à ses activités,
ou s'y intéressant, pour autant qu'elles en fassent la demande
et déclarent adhérer aux présents statuts. L'admission
devient effective lorsqu'elle a été approuvée par
le Comité et que la cotisation a été acquittée.
Art.
7: En tout temps, un membre peut donner sa démission par écrit
au Comité.
Aucune rétrocession de cotisation ne sera octroyée.
La qualité de membre se perd:
- Par démission
- Par défaut de paiement de cotisation annuelle
- Par exclusion prononcée par le Comité
- Par dissolution, pour une personne morale
- Par décès, pour une personne physique
Les membres sortant ou exclus n'ont aucun droit à la fortune de
l'Association.
Art.
8: Les membres sont
exonérés de toute responsabilité personnelle quant
aux engagements de l'Association, lesquels sont garantis uniquement par
ses biens.
Organisation
Art.
9:
les organes de l'Association sont l'Assemblée générale,
le Comité, l'Organe de Contrôle.
L'Assemblé générale est le pouvoir suprême
de l'Association. Elle adopte et modifie les statuts de l'Association
et prend toutes les décisions qui lui sont réservés
par les statuts pour:
- Entendre le rapport du Comité sur sa gestion, sur la marche de
l'Association et sa situation financière,
- Prendre connaissance des rapports de l'Organe de Contrôle,
- Approuver les comptes de l'exercice échoué, donner décharge
au Comité,
- Procéder à l'élection des membres du Comité,
- Procéder à l'élection du Président selon
l'art. 11 ci-dessous,
- Procéder à l'élection de l'Organe de Contrôle,
- Fixer le montant des cotisations annuelles
- Se prononcer sur les propositions soumises par le Comité et les
membres de l'Association
Elle se réunit tous les trois ans sur convocation du Comité,
agissant de son propre chef ou à la demande écrite ou motivée
de l'Organe de Contrôle ou du cinquième au moins des membres.
Une assemblée générale extraordinaire se réunit,
sur convocation du Comité, s'il l'estime nécessaire.
Art.
10: Les convocations du Comité sont adressées aux membres
par lettres circulaires, avec mention de l'ordre du jour
Art.11:
Les décisions de l'Association sont prises à la majorité
simple des membres présents, sous réserve de l'article 15.
Art.
12: L'Organe de contrôle est nommé par l'Assemblée
générale. Les comptes sont vérifiés une fois
par an.
Art.
13: L'exercice financier
commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque
année
Art.
14: Les ressources de l'Association proviennent des cotisations annuelles
des membres, des dons, legs et autres contributions
Art.
15: L'Association peut décider en tout temps de sa dissolution.
Cette décision ne pourra être prise que lors d'une assemblée
générale à la majorité des trois quarts des
membres présents
Art
16: En cas de dissolution, la fortune de l'Association sera attribuée
par l'Assemblée générale à une oeuvre d'entraide
dans le domaine de l'enfance poursuivant les mêmes buts
Art. 17: L'Association est administrée
par un comité composé du Président et d'au moins
trois des membres.
A l'échéance de leur mandat, les membres du Comité
sortant sont immédiatement rééligibles.
Le Président et les membres du Comité sont élus par
l'Assemblée pour un mandat de trois ans.
Le Président de l'Association prend toute initiative favorisant
le développement de l'Association dont il assure le fonctionnement
et la coordination. Le Comité a les pouvoirs les plus étendus
pour atteindre les buts de l'Association. Il convoque les Assemblées
générales, se prononce sur l'admission des membres, sur
toutes les questions qui ne sont pas du ressort exclusif de l'Assemblée
générale, représente l'Association auprès
des tiers. Il nomme et révoque les commissions et leurs membres.
Il est engagé par la signature collective à deux dont l'une
sera obligatoirement celle du Président ou du Vice-Président.
Ses décisions sont prises à la majorité simple.
Art.
18: Le comité peut mandater une ou plusieurs personnes à
qui il pourra être confié contre rémunération
le soin de l'aider à prendre les mesures propres à atteindre
les buts fixés par l'article 3.
Les
présents statuts ont été adoptés par l'Assemblée
constitutive du 9 décembre 1998.
Pour d'autres renseignements
Association Duchamps-Libertino
11, rue du Bourg-Dessus / CH-1248 HERMANCE / GENÈVE
Tel. 022 751 11 20 - Fax 022 751 27 16
Mail association@duchamps-libertino.ch
Pour devenir membre et pour vos dons
- CHF 50.- (membre)
- CHF 100.- à CHF 500.- (membre de soutien)
- CHF 500.- et plus (membre donateur)
Versements à effectuer sur le compte
Association Duchamps-Libertino
Compte postal no 17-196418-4